Vendre un bijou : quelle fiscalité ?

Expertise Ventes aux enchères

Écrit par Hugo Sanson - Vendredi 5 mars 2021

Alors que vous fouillez votre boîte à bijoux à la recherche d’une belle paire de boucles d’oreilles assortie à votre tenue du jour, vous apercevez du coin de l’œil un vieux collier en or et grenats transmis par votre grand-mère que vous n’avez pas porté depuis des années… Au lieu de le délaisser au fond de votre placard, vous décidez de vous en séparer en le mettant en vente.

Et vous avez tout à fait raison ! Vous pouvez certainement vendre ce collier pour une belle somme. Cependant, sachez que la vente d’objets précieux, qu’elle concerne les bijoux, les métaux précieux ou les œuvres d’art, peut être soumise à une taxation. Si tout cela vous semble un peu flou, pas de panique, LIKE A B. est là pour vous éclairer ! Épluchons ensemble la fiscalité française et ses spécificités sur la plus-value lors de la vente d’un objet précieux.

Collier René Boivin chez Véronique Bamps GemGenève ©BérengèreTreussard2018

La vente de mon bijou sera-t-elle systématiquement soumise à une taxation ?

Tout d’abord, sachez que réaliser une plus-value lors de la vente d’une œuvre d’art ou d’un bijou (composé ou non d’un métal précieux) ne rime pas forcément avec impôt ! En effet, vous êtes exonéré d’impôt si le prix de vente est inférieur à 5 000€. Si vous vendez par exemple une bague Trinity de Cartier pour 1300€, bonne nouvelle : vous ne serez pas soumis à une taxation !

Bague Quatre de Boucheron vente Crédit Municipal ©BérengèreTreussard2019

Et si le prix de vente de mon bijou est supérieur à 5000€ ?

Si la cession de votre bijou ou œuvre d’art est supérieure à 5 000€, les choses se compliquent un peu, mais ne vous inquiétez pas, nous allons tout vous expliquer. Deux cas d’imposition se présentent à vous.

1) Je n’ai pas de justificatifs d’acquisition

Si vous êtes dans l’impossibilité de justifier l’origine ou la provenance de votre joli collier en or et pierres précieuses, alors la taxe forfaitaire s’appliquera. Celle-ci représente 6,5% du prix de vente. Vous devez vous acquitter de cette taxe dans le mois de la cession via l’imprimé 2091. Bonne nouvelle : si vous passez par une maison de vente aux enchères, ce sera elle qui devra s’acquitter de cette formalité pour vous.

Si le prix de vente de votre sautoir vintage est de 15 000€, alors la taxe forfaitaire s’élève à 15 000 * 6,5% = 975€. Ne soyez pas trop triste, il vous restera quand même une belle somme…

2) J’ai des justificatifs d’acquisition

Si vous avez conservé vos justificatifs d’acquisitions (factures, inventaire de coffre-fort suite à une succession…), bravo ! Vous pourrez appliquer sur option le régime de droit commun. Cela signifie que vous pourrez soit disposer d’abattements, soit encore mieux, être exonéré d’impôt. Plutôt intéressant, n’est-ce pas ?

Niveau papiers (non, là vous ne pouvez pas y échapper, mais ça vaut le coup), vous devrez remplir le formulaire 2092 et l’envoyer au centre des impôts en moins de 30 jours.

Pour déterminer quel cas s’applique à vous, il faut vous demander depuis combien de temps vous possédez le bijou. Si la durée de détention est supérieure à 22 années, vous pouvez obtenir une exonération totale. Sinon, un abattement de 5% par année de détention au-delà de la 2ème année pleine est applicable. Ensuite 36,2% sont impactés sur la plus-value imposable. Alors oui, si votre collier n’est pas très vieux, il va falloir faire un peu de maths… sortez votre calculatrice !

Petit rappel :

La plus-value nette = (prix de cession – frais d’entretien et frais d’intermédiaires) – prix d’acquisition

Vous pouvez évidemment minorer le prix de cession et majorer le prix d’acquisition sur présentation de justificatifs valables.

Admettons que votre bracelet Chaumet en or rose et diamants ait été vendu 15 000€. Vous l’avez acquis 12 000€ en janvier 2006 et décidez de le vendre aujourd’hui au mois de mars 2021 au prix de 15 000€, dont 900€ de frais sur justificatifs.

La plus-value nette = (15 000 – 900) – 12 000 = 2 100€

Maintenant, il faut calculer la plus-value imposable. Pour cela, évaluons l’abattement de 5% par année de détention après la deuxième année, soit l’année 2008 jusqu’en 2020 inclus (car la cession est début 2021, or nous retenons seulement les années pleines).

Montant de l’abattement = 5% * 13 années = 65%

La plus-value imposable = 2 100 * (1-0,65) = 735€

Impôt sur la plus-value = 735 * 36,2% = 266,07€

Si l’on compare ce résultat à celui obtenu avec la taxe forfaitaire, on remarque que le régime de droit commun est fiscalement plus intéressant (266,07€ contre 975€)… j’en connais certains qui vont désormais précieusement conserver leurs justificatifs d’acquisition !

Bague Panthère Cartier vente Crédit Municipal ©BérengèreTreussard2019

Et si je souhaite vendre des métaux précieux ?

Vous ne savez plus quoi faire de toutes ces gourmettes en or cassées qui encombrent votre appartement… c’est pénible n’est-ce pas ! Plus sérieusement, attention aux ventes de métaux précieux tels que l’or, le platine, l’argent lorsqu’ils sont à l’état brut ou peu travaillés car ils sont fiscalement imposables à partir d’un euro. Là encore, tout dépend de votre possession ou non de justificatifs d’acquisition :

1) Je n’ai pas de justificatifs d’acquisition

Dans ce cas, vous serez soumis à la taxe forfaitaire à 11%, à laquelle il faut ajouter 0,5% correspondant à la contribution pour le remboursement de la dette sociale, soit 11,5% du prix.

2) J’ai des justificatifs d’acquisition

Tout comme pour les bijoux et œuvres d’art à plus de 5000€, vous pouvez appliquer l’option du régime de droit commun si vous êtes en mesure de justifier l’acquisition de vos métaux précieux.

Maintenant que vous connaissez les bases de la fiscalité française des bijoux, métaux précieux et œuvres d’art (et que vous n’allez plus laisser traîner vos justificatifs n’importe où), vous êtes paré pour vendre ces vieux bijoux que vous ne portez plus.

Mais puisqu’on anticipe, on vous a également préparé un schéma récapitulatif au cas où toutes ces informations et formules ne vous parleraient pas trop (si si, on vous a vu bâiller derrière votre écran tout à l’heure). Bonnes ventes !

Schéma récapitulatif ©LIKE A B.